Arti Gest 150 avenue François Pignier - Zone Eden Park 01000 Bourg-en-Bresse - Tél : 04 74 47 90 37

COPYRIGHT

Les copyrights de l’ensemble du site et de ses applications sont la propriété exclusive de Arti Gest. L’utilisation des informations du site Arti Gest n’est autorisée que pour un usage individuel. Pour tout autre usage, prendre contact avec le directeur de la publication.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Sonia Gauthier
Arti Gest
150 avenue François Pignier – Zone Eden Park
01000 BOURG EN BRESSE

RESPONSABILITE

Arti Gest n’est tenue que d’une obligation de moyens et garantit qu’elle a mis et mettra tous ses moyens en oeuvre pour constituer une base de données fiable et actualisée. La responsabilité de Arti Gest ne saurait être engagée en raison des erreurs, omissions ou défaut d’actualité de la base de données. Il appartient donc à l’utilisateur de vérifier ou recouper les informations recueillies. Les conseils et études fournis au sein du serveur «Arti Gest» ne sont donnés qu’à titre d’informations et ne sauraient remplacer une consultation auprès de la société Arti Gest. L’utilisateur est seul responsable des questions qu’il formule, de l’emploi qu’il fait des résultats obtenus et des conséquences de l’utilisation qu’il peut en faire. En aucun cas, Arti Gest ne prendra en charge l’indemnisation de dommages intérêts immatériels, directs ou indirects, subis par l’utilisateur, tels que manques à gagner, préjudice d’exploitation ou perte de bénéfice. En outre, Arti Gest ne peut être tenue pour responsable de l’impossibilité momentanée d’accéder au site Internet Arti Gest si la cause est en une interruption des services EDF, Télécommunications, interruption du fonctionnement des réseaux du fournisseur d’accès à Internet, défaillance du matériel de réception ou de la ligne de l’abonné, ainsi que tout cas de force majeure ou fait d’autrui.

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 et au Règlement Générale sur la Protection des Données Personnelles RGPD. Aucune données personnelle ne sera collectée à votre insu. En cliquant sur le bouton « Envoyer » des formulaires de contact de ce site, vous nous autorisez à utilisez vos données. Vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mise à jour ou effacées vos données qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit d’accès et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous en faire la demande via contact@arti-gest.fr

HEBERGEMENT

Online
ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08
www.online.net

CREATION DU SITE

E-CONCEPTION
Impasse du Jura
01800 CHARNOZ SUR AIN
www.e-conception.fr